Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rejets d'effluents radioactifs gazeux par dispositifs spécifiés
Résumé Les installations ne rejettent des gaz radioactifs que par des dispositifs spéciaux.
Les effluents radioactifs gazeux rejetés par les installations le sont exclusivement par les dispositifs décrits à l'article 7.
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