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Chapitre II

Dispositions techniques particulières (articles 7 à 8)

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Article 8

Rejets d'effluents radioactifs gazeux par dispositifs spécifiés

JORF n°0013 du 16 janvier 2025

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions techniques pour le rejet des effluents gazeux radioactifs

Résumé Les gaz radioactifs doivent sortir par des cheminées avec des filtres très efficaces pour être surveillés correctement.

I. - Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 11-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :

- les effluents procédés ;
- les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.

II. - Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :

| Installations ou Bâtiments | Exutoires | Débit en m3/h (indicatif) |Hauteur en m| | |------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------|------------|---| | FSMC | Bâtiment 444 | 1 cheminée (E52) | 60 000 |17 | | Bâtiment 444 | 1 cheminée (E92) | 18 000 | 17 | | | Bâtiment 444 | 1 cheminée (E94) | 15 000 | 20 | | | Bâtiment 432 | 1 cheminée (E59) | 1 000 | 12 | | | Bâtiment 1480 | 1 cheminée (E95) | 11 500 | 15 | | | AZUR | Bâtiment 402 | 1 cheminée (E39) | 8 500 |15 | | ME | Bâtiment 401 |1 cheminée (E68)
(atelier des mécanismes)| 900 |12 | | Bâtiment 406 |1 cheminée (E69)
(atelier des prolongateurs nucléaires)| 1 700 | 5 | | | Bâtiment 406 | 1 cheminée (E71)
(atelier des pompes primaires) | 3 800 | 13 | | | Bâtiment 406 | 1 cheminée (E70)
(atelier de ressuage) | 1 700 | 13 | | | RNG | Bâtiment 400 | 1 cheminée (E40) | 80 000 |45 | | RES | bâtiment 480 | 1 cheminée (E76) | 120 000* |45 | |(*) : 80 000 m3/h lors du fonctionnement de la piscine RES seule.| | | | |

III. - Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :

|Installations ou Bâtiments| Exutoires | Effluents rejetés | |--------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------| | FSMC (bâtiment 444) | 1 cheminée (VEA8)
(H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m3/h) | HF NOx | | ME (bâtiment 401) |1 cheminée (chaudière boucle EDITH)
(H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m3/h)
1 cheminée (chaudière MARIE)
(H : 29 m, débit indicatif : 8 500 m3/h)|NOx SO2
NOx SO2|

IV. - Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.

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Version 1

I. - Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 11-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :

- les effluents procédés ;

- les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.

II. - Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :

Installations ou Bâtiments

Exutoires

Débit en m3/h (indicatif)

Hauteur en m

FSMC

Bâtiment 444

1 cheminée (E52)

60 000

17

Bâtiment 444

1 cheminée (E92)

18 000

17

Bâtiment 444

1 cheminée (E94)

15 000

20

Bâtiment 432

1 cheminée (E59)

1 000

12

Bâtiment 1480

1 cheminée (E95)

11 500

15

AZUR

Bâtiment 402

1 cheminée (E39)

8 500

15

ME

Bâtiment 401

1 cheminée (E68)

(atelier des mécanismes)

900

12

Bâtiment 406

1 cheminée (E69)

(atelier des prolongateurs nucléaires)

1 700

5

Bâtiment 406

1 cheminée (E71)

(atelier des pompes primaires)

3 800

13

Bâtiment 406

1 cheminée (E70)

(atelier de ressuage)

1 700

13

RNG

Bâtiment 400

1 cheminée (E40)

80 000

45

RES

bâtiment 480

1 cheminée (E76)

120 000*

45

(*) : 80 000 m3/h lors du fonctionnement de la piscine RES seule.

III. - Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :

Installations ou Bâtiments

Exutoires

Effluents rejetés

FSMC (bâtiment 444)

1 cheminée (VEA8)

(H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m3/h)

HF NOx

ME (bâtiment 401)

1 cheminée (chaudière boucle EDITH)

(H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m3/h)

1 cheminée (chaudière MARIE)

(H : 29 m, débit indicatif : 8 500 m3/h)

NOx SO2

NOx SO2

IV. - Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.