JORF n°0013 du 16 janvier 2025

Chapitre II : Dispositions techniques particulières (articles 7 à 8)

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rejets d'effluents gazeux radioactifs

Résumé Les gaz radioactifs doivent être rejetés par les cheminées avec des filtres très efficaces.

I. - Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 11-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :

- les effluents procédés ;
- les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.

II. - Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :

| Installations ou Bâtiments | Exutoires | Débit en m3/h (indicatif) |Hauteur en m| | |------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------|------------|---| | FSMC | Bâtiment 444 | 1 cheminée (E52) | 60 000 |17 | | Bâtiment 444 | 1 cheminée (E92) | 18 000 | 17 | | | Bâtiment 444 | 1 cheminée (E94) | 15 000 | 20 | | | Bâtiment 432 | 1 cheminée (E59) | 1 000 | 12 | | | Bâtiment 1480 | 1 cheminée (E95) | 11 500 | 15 | | | AZUR | Bâtiment 402 | 1 cheminée (E39) | 8 500 |15 | | ME | Bâtiment 401 |1 cheminée (E68)
(atelier des mécanismes)| 900 |12 | | Bâtiment 406 |1 cheminée (E69)
(atelier des prolongateurs nucléaires)| 1 700 | 5 | | | Bâtiment 406 | 1 cheminée (E71)
(atelier des pompes primaires) | 3 800 | 13 | | | Bâtiment 406 | 1 cheminée (E70)
(atelier de ressuage) | 1 700 | 13 | | | RNG | Bâtiment 400 | 1 cheminée (E40) | 80 000 |45 | | RES | bâtiment 480 | 1 cheminée (E76) | 120 000* |45 | |(*) : 80 000 m3/h lors du fonctionnement de la piscine RES seule.| | | | |

III. - Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :

|Installations ou Bâtiments| Exutoires | Effluents rejetés | |--------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------| | FSMC (bâtiment 444) | 1 cheminée (VEA8)
(H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m3/h) | HF NOx | | ME (bâtiment 401) |1 cheminée (chaudière boucle EDITH)
(H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m3/h)
1 cheminée (chaudière MARIE)
(H : 29 m, débit indicatif : 8 500 m3/h)|NOx SO2
NOx SO2|

IV. - Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rejet d'effluents radioactifs gazeux par les installations

Résumé Les rejets de gaz radioactifs par les installations doivent sortir par des dispositifs précis.

Les effluents radioactifs gazeux rejetés par les installations le sont exclusivement par les dispositifs décrits à l'article 7.