Arrêté du 7 janvier 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 octobre 2016
Art. Annexe

La carte 1/25000e annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral (zone spéciale de conservation) FR7200732. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements du Lot et de Lot-et-Garonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourlens, Mauroux, Montayral, Thézac.

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En vigueur depuis le 5 février 2021

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Modification des limites du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral

Résumé. La carte du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral est mise à jour pour les communes de Bourlens, Mauroux, Montayral et Thézac.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 octobre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 11 octobre 2016
Art. Annexe

La carte 1/25000e annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral (zone spéciale de conservation) FR7200732. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements du Lot et de Lot-et-Garonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourlens, Mauroux, Montayral, Thézac.

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En vigueur depuis le vendredi 5 février 2021

Source : Légifrance