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Arrêté du 7 janvier 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 91-166 du 12 février 1991 relatif à l'indemnité de première affectation allouée à certains personnels enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des lycées agricoles éligibles à une indemnité

Résumé. L'article liste les lycées agricoles éligibles à une indemnité pour la première affectation en 2021-2022.

La liste des lycées agricoles, lycées d'enseignement général technologique et professionnel agricole (LEGTPA), lycées d'enseignement général et technologique agricole (LEGTA), lycées professionnels agricoles (LPA) et des sites de ces lycées susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit, pour l'année scolaire 2021-2022 :

RÉGIONS ÉTABLISSEMENTS
Auvergne-Rhône-Alpes LEGTA Vienne Seyssuel
Bourgogne-Franche-Comté LEGTPA La Barotte - Haute Côte-d'Or
LEGTPA Vesoul
Centre-Val de Loire LEGTA de Châteauroux
LPA Amboise
LPA Beaune-La-Rolande
Site de Montoire du LEGTA Vendôme Blois Montoire
Corse LEGTA Sartène
Grand Est LEGTA Crogny
LEGTPA Troyes Saint-Pouange
Site de Bar le Duc du LEGTPA de la Meuse
Guyane LEGTPA de Macouria
Hauts-de-France LEGTA de la Thiérache
LPA Ribécourt
Site de Péronne du LPA de la Haute Somme
Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert
Mayotte Lycée Agricole de Mayotte
Normandie LPA Envermeu
Nouvelle-Aquitaine LEGTPA Meymac
LPA Mugron
LPA Saint-Yrieix- La-Perche
LPA Thuré
Provence-Alpes-Côte d'Azur LPA des Calanques à Marseille
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Prime pour les enseignants dans certains lycées agricoles

Résumé. Toutes les matières enseignées dans certains lycées agricoles peuvent donner droit à une prime pour la première affectation en 2021-2022.

La liste des disciplines susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit, pour l'année scolaire 2021-2022 : toutes disciplines enseignées dans les établissements figurant à l'article 1er du présent arrêté.

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Entrée en vigueur et publication de l'arrêté

Résumé. Un arrêté fixe la date d'entrée en vigueur au 1er septembre 2021 et sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté, qui prend effet à compter du 1er septembre 2021, sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 janvier 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service de l'enseignement technique,

L. Maurer

Arrêté du 7 janvier 2021
Article 1
Article 2
Article 3