JORF n°0013 du 16 janvier 2013

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 7 janvier 2013, M. Bernard, Jean, Auguste Figeac, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Institut français du cheval et de l'équitation, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 1er mars 2013.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 7 janvier 2013, M. Bernard, Jean, Auguste Figeac, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Institut français du cheval et de l'équitation, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 1er mars 2013.