Arrêté du 7 janvier 2010

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dits "triple chambre”, dans la rubrique « Société St Jude Medical France SAS » est ajouté le produit suivant :
CODE NOMENCLATURE
3449002 Stimulateur cardiaque triple chambre, St Jude, ANTHEM.
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » ANTHEM, de la société St Jude Medical France.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : PM3112 et RF PM3212.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2015.

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