JORF n°33 du 9 février 2005

Arrêté du 7 janvier 2005

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,

Vu la directive n° 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;

Vu le code rural, et notamment ses articles L. 653-2 et R. 653-81 à R. 653-86 ;

Vu l'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés ;

Vu l'avis de la commission du livre généalogique du 8 novembre 2004,

Arrête :

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

L'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.

Article 3

Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale de l'établissement public « Les Haras nationaux » sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE

  1. Chevaux de sang

Stud-book français du cheval de pur sang.
Stud-book du trotteur français.

Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

Stud-book français du cheval arabe dont le registre français du demi-sang arabe.
Stud-book français du cheval anglo-arabe dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.
Stud-book du selle français.
Stud-book du cheval Camargue.
Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.
Stud-book du cheval de Mérens.
Stud-book du cheval Henson.

Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle

Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
Registre français du cheval Appaloosa.
Stud-book français du cheval barbe.
Registre français du cheval frison.
Stud-book français du cheval islandais.
Stud-book français du cheval Lipizzan.
Registre français du Paint Horse.
Stud-book français du cheval de pure race lusitanienne.
Registre français du Quarter Horse.
Stud-book français du cheval Shagya.
Stud-book français du cheval Trakehner.

  1. Poneys
    Livre généalogique français des races de poneys

Stud-book français du poney Connemara.
Stud-book français du poney Dartmoor.
Stud-book français du cheval Fjord.
Stud-book du poney français de selle.
Stud-book français du poney Haflinger.
Stud-book français du poney Highland.
Stud-book du poney landais.
Stud-book français du poney New Forest.
Stud-book du poney Pottok.
Stud-book français du poney Shetland.

  1. Chevaux de trait
    Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait

Stud-book du trait ardennais.
Stud-book du cheval auxois.
Stud-book du cheval boulonnais.
Stud-book du cheval breton.
Stud-book du Cob normand.
Stud-book du cheval de trait comtois.
Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
Stud-book du cheval percheron.
Stud-book du trait du Nord.

  1. Anes
    Livre généalogique français des races d'ânes

Stud-book de l'âne du Cotentin.
Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
Stud-book de l'âne normand.
Stud-book de l'âne de Provence.
Stud-book de l'âne des Pyrénées.
Stud-book du baudet de Poitou.
Stud-book de l'âne bourbonnais.

Texte totalement abrogé

Fait à Paris, le 7 janvier 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de la forêt et des affaires rurales :

Le sous-directeur,

F. Roche-Bruyn