JORF n°36 du 12 février 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 janvier 1999, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Languedoc-Roussillon :

Suppléant : M. Roustan (Max), en remplacement de M. Moynier (Michel).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 janvier 1999, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Languedoc-Roussillon :

Suppléant : M. Roustan (Max), en remplacement de M. Moynier (Michel).