JORF n°17 du 19 janvier 1991

<< 2e COLLEGE

&lt;<maîtres de="" conférences="" et="" assimilés="" <<mme="" bandini="" (annick),="" épouse="" mouly,="" université="" aix-marseille-ii;="" <<m.="" casassus="" (philippe),="" paris-xiii-bobigny;="" dabadie="" (henry),="" bordeaux-ii.="">&gt; L'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 1990 est annulé et remplacé par les dispositions suivantes: &lt;<le début="" du="" mandat="" des="" membres="" de="" la="" sous-section="" thérapeutique="" est="" fixé="" à="" date="" publication="" présent="" arrêté="">&gt;.</maîtres>


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Version 1

<< 2e COLLEGE

<<Maîtres de conférences et assimilés

<<Mme Bandini (Annick), épouse Mouly, université Aix-Marseille-II;

<<M. Casassus (Philippe), université Paris-XIII-Bobigny;

<<M. Dabadie (Henry), université Bordeaux-II.>> L'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 1990 est annulé et remplacé par les dispositions suivantes: <<le début du mandat des membres de la sous-section Thérapeutique est fixé à la date de publication du présent arrêté>>.