Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Procédure de remplacement d'un membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
Résumé Un nouveau membre sera élu le 1er avril pour remplacer celui qui part en mars.
Afin de pourvoir au remplacement d'un membre du Conseil supérieur de la fonction militaire cessant ses fonctions le 1er mars 2025, il sera procédé, le 1er avril 2025, aux opérations de désignation du membre remplaçant, par élection parmi les membres du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement ayant fait acte de candidature.
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