JORF n°0036 du 13 février 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de neurostimulateurs médullaires de la liste des produits remboursables

Résumé Deux produits de stimulation de la moelle épinière ne sont plus remboursés par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------------------| |3486612|Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER, système complet + acc.| |3426805| Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER, renouvellement. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3486612

Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER, système complet + acc.

3426805

Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER, renouvellement.