JORF n°0033 du 9 février 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de chaussures thérapeutiques à usage prolongé à la liste des produits remboursables

Résumé Deux nouveaux modèles de chaussures thérapeutiques pour adultes sont remboursés jusqu'en 2029.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section H, sous-section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société NEUT », les produits suivants sont ajoutés :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2180779| CHUP, adulte NEUT, PAMPA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, PAMPA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture par 1 bande auto-agrippante.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 49752615, Marine, pointure : de la taille 35 à 42 ;
- 49752627, Léopard, pointure : de la taille 35 à 42 ;
- 49752600, Noir, pointure : de la taille 40 à 47 ;
- 49752624, Gris-bleu, pointure : de la taille 40 à 47.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. | |2199603|CHUP, adulte NEUT, PANDORE, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, PANDORE, de la société NEUT, la paire.
Fermeture par 2 bandes auto-agrippantes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 49752702, Beige, pointure : de la taille 35 à 42 ;
- 49752711, Gris, pointure : de la taille 35 à 42 ;
- 49752761, Chiné, pointure : de la taille 35 à 42 ;
- 49752797, Gris silex, pointure : de la taille 40 à 47.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section H, sous-section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société NEUT », les produits suivants sont ajoutés :

CODE

NOMENCLATURE

2180779

CHUP, adulte NEUT, PAMPA, la paire

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, PAMPA, de la société NEUT, la paire.

Fermeture par 1 bande auto-agrippante.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

- 49752615, Marine, pointure : de la taille 35 à 42 ;

- 49752627, Léopard, pointure : de la taille 35 à 42 ;

- 49752600, Noir, pointure : de la taille 40 à 47 ;

- 49752624, Gris-bleu, pointure : de la taille 40 à 47.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.

2199603

CHUP, adulte NEUT, PANDORE, la paire

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, PANDORE, de la société NEUT, la paire.

Fermeture par 2 bandes auto-agrippantes.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

- 49752702, Beige, pointure : de la taille 35 à 42 ;

- 49752711, Gris, pointure : de la taille 35 à 42 ;

- 49752761, Chiné, pointure : de la taille 35 à 42 ;

- 49752797, Gris silex, pointure : de la taille 40 à 47.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.