En vigueur depuis le 4 avril 2022
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Mise à jour des listes d'habitats naturels et d'espèces de faune et flore sauvages
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 février 2015Art. Annexe