Arrêté du 7 février 2022

Article 1

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Article 1

Les 3 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) " (zone spéciale de conservation) FR4301345. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Saône sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Calmoutier, Echenoz-la-Meline, Vellefaux.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 24 février 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 4 avril 2022

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Modification des cartes du site Natura 2000

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 remplacent les anciennes dans la région de Vesoul.

Les 3 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) " (zone spéciale de conservation) FR4301345. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Saône sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Calmoutier, Echenoz-la-Meline, Vellefaux.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 24 février 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 24 février 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le lundi 4 avril 2022

Source : Légifrance