JORF n°0077 du 1 avril 2022

Article 1

Article 1

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Abrègement et Remplacement des Cartes Natura 2000

Résumé Les nouvelles cartes changent les limites de la zone protégée Natura 2000 de la rivière Elle, qui couvre plusieurs communes des départements des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan.

Les 8 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 " Rivière Elle " (zone spéciale de conservation) FR5300006. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arzano, Croisty, Faouet, Glomel, Gourin, Guilligomarc'h, Guiscriff, Langonnet, Lanvenegen, Locunole, Meslan, Plouray, Priziac, Querrien, Quimperle, Redene, Saint, Saint-Tugdual, Tremeven.


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Version 1

Les 8 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 " Rivière Elle " (zone spéciale de conservation) FR5300006. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arzano, Croisty, Faouet, Glomel, Gourin, Guilligomarc'h, Guiscriff, Langonnet, Lanvenegen, Locunole, Meslan, Plouray, Priziac, Querrien, Quimperle, Redene, Saint, Saint-Tugdual, Tremeven.