Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une équivalence entre deux titres professionnels
Résumé. Les titulaires de certains certificats de compétences professionnelles en mécanique peuvent obtenir par correspondance des certificats similaires dans un autre titre professionnel.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mars 2020Art. 4.1 : Équivalence des certifications professionnelles en usinage
- Arrêté du 12 mars 2020Art. 4.1