JORF n°0033 du 9 février 2011

Arrêté du 7 février 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 6152-1 à R. 6152-99 ;

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, et notamment son titre III, chapitre III ;

Vu l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 ;

Vu l'arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers ;

Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 23 juillet 2003 modifié relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;

Vu les arrêtés du 13 janvier 2011 et du 1er février 2011 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2011 et fixant les modalités de candidature,

Arrêtent :

Article 1

La liste des emplois vacants de professeur des universités-praticien hospitalier figurant en annexe I a à l'arrêté du 13 janvier 2011 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Physiologie (type mixte : clinique)

Au lieu de : « Centre hospitalier et universitaire de Besançon, hôpital Minjoz, 442 PUPH 0040, type de concours : 1 »,
Lire : « Centre hospitalier et universitaire de Besançon, hôpital Minjoz, 442 PUPH 0040, type de concours : 3 ».
Le reste sans changement.

Article 2

L'annexe 2 à l'arrêté du 13 janvier 2011 susvisé est modifiée et complétée ainsi qu'il suit :

| DISCIPLINE |DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
lorsqu'elle diffère
de la discipline universitaire|NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS| | | | | | | | |--------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|-----------------|-----------------|-----------------|------|------|------|-----| | | | Type 1 |Type 1
et 2|Type 1
et 3|Type 1
et 4|Type 2|Type 3|Type 4|Total| |Physiologie :
Au lieu de :| | | | | | | | | | | ― Physiologie | | 7 | | | | | | | 7 | | ― Physiologie | Cardiologie | | | | | 1 | | | 1 | | | | 7 | | | | 1 | | | 8 | | Lire : | | | | | | | | | | | ― Physiologie | | 6 | | | | | 1 | | 7 | | ― Physiologie | Cardiologie | | | | | 1 | | | 1 | | | | 6 | | | | 1 | 1 | | 8 | | Total : | | | | | | | | | | | Au lieu de : | | 154 | 1 | 14 | 2 | 3 | 14 | 3 | 191 | | Lire : | | 153 | 1 | 14 | 2 | 3 | 15 | 3 | 191 |

Le reste sans changement.

Article 3

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale des ressources humaines sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 février 2011.

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La chef du bureau des ressources

humaines hospitalières (RH4),

M. Lambert-Fenery

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du bureau

des personnels de santé,

C. Longuere