Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des emplois éligibles à une prime
Résumé. La liste des emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication bénéficiant d'une prime est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 2007Art. 2 : Liste des emplois bénéficiant d'une nouvelle bonification indiciaire
→ Version 2
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- Arrêté du 26 décembre 2007Art. 2