JORF n°41 du 17 février 2006

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 2006 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 Bassigny (zone de protection spéciale FR 2112011) l'espace délimité sur les six cartes au 1/50 000 et la carte d'assemblage au 1/140 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Haute-Marne :
- sur la totalité du territoire des communes suivantes : Aigremont, Audeloncourt, Bassoncourt, Bourg-Sainte-Marie, Bourmont, Brainville-sur-Meuse, Buxières-lès-Clefmont, Chalvraines, Champigneulles-en-Bassigny, Chaumont-la-Ville, Choiseul, Clefmont, Clinchamp, Consigny, Cuves, Daillecourt, Doncourt-sur-Meuse, Germainvilliers, Goncourt, Graffigny-Chemin, Harréville-les-Chanteurs, Huilliécourt, Hâcourt, Illoud, Larivière-Arnoncourt, Lavilleneuve, Levécourt, Longchamp, Maisoncelles, Malaincourt-sur-Meuse, Mennouveaux, Merrey, Millières, Nijon, Ninville, Noyers, Outremécourt, Ozières, Parnoy-en-Bassigny, Perrusse, Rangecourt, Romain-sur-Meuse, Saint-Thiébault, Sommerécourt, Soulaucourt-sur-Mouzon, Thol-lès-Millières, Vaudrecourt, Vroncourt-la-Côte ;
- sur une partie du territoire des communes suivantes : Ageville, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon, Breuvannes-en-Bassigny, Le Châtelet-sur-Meuse, Dammartin-sur-Meuse, Ecot-la-Combe, Esnouveaux, Forcey, Is-en-Bassigny, Lanques-sur-Rognon, Liffol-le-Petit, Mandres-la-Côte, Manois, Nogent, Prez-sous-Lafauche, Rimaucourt, Saint-Blin, Semilly, Serqueux, Val-de-Meuse. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 2006 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 Bassigny (zone de protection spéciale FR 2112011) l'espace délimité sur les six cartes au 1/50 000 et la carte d'assemblage au 1/140 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Haute-Marne :

- sur la totalité du territoire des communes suivantes : Aigremont, Audeloncourt, Bassoncourt, Bourg-Sainte-Marie, Bourmont, Brainville-sur-Meuse, Buxières-lès-Clefmont, Chalvraines, Champigneulles-en-Bassigny, Chaumont-la-Ville, Choiseul, Clefmont, Clinchamp, Consigny, Cuves, Daillecourt, Doncourt-sur-Meuse, Germainvilliers, Goncourt, Graffigny-Chemin, Harréville-les-Chanteurs, Huilliécourt, Hâcourt, Illoud, Larivière-Arnoncourt, Lavilleneuve, Levécourt, Longchamp, Maisoncelles, Malaincourt-sur-Meuse, Mennouveaux, Merrey, Millières, Nijon, Ninville, Noyers, Outremécourt, Ozières, Parnoy-en-Bassigny, Perrusse, Rangecourt, Romain-sur-Meuse, Saint-Thiébault, Sommerécourt, Soulaucourt-sur-Mouzon, Thol-lès-Millières, Vaudrecourt, Vroncourt-la-Côte ;

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Ageville, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon, Breuvannes-en-Bassigny, Le Châtelet-sur-Meuse, Dammartin-sur-Meuse, Ecot-la-Combe, Esnouveaux, Forcey, Is-en-Bassigny, Lanques-sur-Rognon, Liffol-le-Petit, Mandres-la-Côte, Manois, Nogent, Prez-sous-Lafauche, Rimaucourt, Saint-Blin, Semilly, Serqueux, Val-de-Meuse. »