JORF n°48 du 26 février 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 février 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Départements
Ile-de-France - Val-d'Oise

Titulaire : M. Thierry Sibieude en remplacement de M. Gérard Seimbille.

Ile-de-France - Essonne

Suppléant : M. Paul Simon en remplacement de Mme Catherine Poutier-Lombard.

Différentes catégories d'usagers
Industries
Industries sidérurgiques

Titulaire : M. René François Bizec en remplacement de M. Christophe Laprun.

Industries mécaniques et électriques

Suppléant : Mme Violaine Daubresse en remplacement de M. Franck Gambelli.

Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie

Suppléant : M. Patrick Bernasconi en remplacement de M. Philippe Leboucher.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 février 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Départements

Ile-de-France - Val-d'Oise

Titulaire : M. Thierry Sibieude en remplacement de M. Gérard Seimbille.

Ile-de-France - Essonne

Suppléant : M. Paul Simon en remplacement de Mme Catherine Poutier-Lombard.

Différentes catégories d'usagers

Industries

Industries sidérurgiques

Titulaire : M. René François Bizec en remplacement de M. Christophe Laprun.

Industries mécaniques et électriques

Suppléant : Mme Violaine Daubresse en remplacement de M. Franck Gambelli.

Milieux socioprofessionnels

Basse-Normandie

Suppléant : M. Patrick Bernasconi en remplacement de M. Philippe Leboucher.