JORF n°48 du 26 février 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 février 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter la région Rhône-Alpes :
Suppléant : M. Serge Plana en remplacement de M. Jean-Claude Flory.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 février 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter la région Rhône-Alpes :

Suppléant : M. Serge Plana en remplacement de M. Jean-Claude Flory.