JORF n°64 du 15 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 7 février 1996, M. Boutte (Bernard), technicien supérieur des travaux forestiers de l'Etat, est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 26 juin 1995.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 7 février 1996, M. Boutte (Bernard), technicien supérieur des travaux forestiers de l'Etat, est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 26 juin 1995.