Arrêté du 7 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 novembre 2022

Art. 4, Art. 10, Art. 16, Art. 17

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Simplification des règles pour les diplômes de musique

Résumé. Les règles d'accès et de délivrance des diplômes de musique sont simplifiées, notamment en supprimant certaines conditions obligatoires.

A modifié les dispositions suivantes :

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