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Arrêté du 7 décembre 2023

modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles d'accès aux diplômes de musique

Résumé. Un arrêté simplifie les règles pour obtenir des diplômes de musique en supprimant certaines obligations.

La ministre de la culture,

Vu l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias » en date du 7 juin 2022,

Arrête :

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Simplification des règles pour les diplômes de musique

Résumé. Les règles d'accès et de délivrance des diplômes de musique sont simplifiées, notamment en supprimant certaines conditions obligatoires.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 décembre 2023

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Rôle du directeur général de la création artistique

Résumé. Le directeur général de la création artistique doit appliquer et publier l'arrêté.

Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 décembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des enseignements spécialisé et supérieur et de la recherche,

D. Declerck

En vigueur depuis le vendredi 15 décembre 2023

Arrêté du 7 décembre 2023
Article 1
Article 2