JORF n°0287 du 10 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de produits de stimulation cérébrale profonde

Résumé Certains produits de stimulation cérébrale d'ABBOTT ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------| |3479807| Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, stimulateur simple canal. | |3428773| Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, télécommande QuickLink | |3472604|Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, stimulateur double canal| |3437849|Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, télécommande QuickLink. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3479807

Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, stimulateur simple canal.

3428773

Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, télécommande QuickLink

3472604

Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, stimulateur double canal

3437849

Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, télécommande QuickLink.