Arrêté du 7 décembre 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de produits de stimulation cérébrale profonde

Résumé. Certains produits de stimulation cérébrale d'ABBOTT ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3479807 Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, stimulateur simple canal.
3428773 Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, télécommande QuickLink
3472604 Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, stimulateur double canal
3437849 Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, télécommande QuickLink.

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