Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Radiation de produit de la liste des produits et prestations remboursables
Résumé Un produit de stimulation cérébrale est retiré de la liste des produits remboursés.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------| |3460736|Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE PC, une télécommande et un kit.|
1 version