Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes sur les engrais et amendements
Résumé. L'arrêté modifie la liste des normes françaises homologuées pour les engrais, amendements et supports de culture.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 2003Art. Annexe I → Version 14
- Arrêté du 5 septembre 2003Art. Annexe I