Arrêté du 7 décembre 2020

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 22 novembre 2010 susvisé (Arrêté fixant la liste des substances dangereuses pour l'environnement) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Mise à jour de l'annexe d'un arrêté

Résumé. Un arrêté met à jour l'annexe d'un autre arrêté pour le rendre plus actuel.

L'annexe de l'arrêté du 22 novembre 2010 susvisé (Arrêté fixant la liste des substances dangereuses pour l'environnement) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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Source : Légifrance