Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes pour les implants de cheville
Résumé. Un arrêté supprime trois codes liés aux implants articulaires de cheville dans une liste réglementaire.
Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 7 | 3147212, 3194393, 3137805 | Implants articulaires de cheville |