Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un code dans un arrêté de santé
Résumé. Un code lié aux substituts osseux est supprimé d'un arrêté de 2005.
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 | 3158530 | Substituts osseux |