Arrêté du 7 décembre 2016

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans la partie « NOMENCLATURE ET TARIFS », section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « Société TEKNIMED » :
1. Le code 3158530 est radié.
2. La nomenclature du code 3199456 est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3199456 Implant osseux, poudre, > 15 cm3, TEKNIMED, CEMENTEK LV.
Comblement osseux, ou renforcement d'une perte de substance osseuse d'origine traumatique ou orthopédique, dans la perspective d'une reconstitution du stock osseux.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK LV dose 40 g correspondant à 16 cm3 T8150LV.
Date de fin de prise en charge : 14 février 2020.

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Modification d'un produit de comblement osseux dans la liste des remboursements

Résumé. Un produit médical pour réparer les os est modifié dans la liste des remboursements, avec une nouvelle date de fin.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans la partie « NOMENCLATURE ET TARIFS », section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « Société TEKNIMED » :
1. Le code 3158530 est radié.
2. La nomenclature du code 3199456 est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3199456 Implant osseux, poudre, > 15 cm3, TEKNIMED, CEMENTEK LV.
Comblement osseux, ou renforcement d'une perte de substance osseuse d'origine traumatique ou orthopédique, dans la perspective d'une reconstitution du stock osseux.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK LV dose 40 g correspondant à 16 cm3 T8150LV.
Date de fin de prise en charge : 14 février 2020.

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