JORF n°0297 du 23 décembre 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 7 décembre 2015, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de représentant des usagers :

Distributeurs d'eau

M. Jean-Luc Deleau, en remplacement de M. Serge Daniel.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 7 décembre 2015, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de représentant des usagers :

Distributeurs d'eau

M. Jean-Luc Deleau, en remplacement de M. Serge Daniel.