Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des règles de transport des cargaisons solides en vrac
Résumé. Les règles de transport des cargaisons solides en vrac sont précisées et alignées sur le code maritime international à partir du 1er janvier 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.04-1 → Version 5 : Précision des règles de transport pour les cargaisons solides en vrac
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.04-1