Art. 9. - L'arrêté du 20 novembre 1974 relatif aux examens analytique et organoleptique des vins à appellation d'origine contrôlée est abrogé sauf en ce qui concerne les vins mousseux et pétillants.
Arrêté du 7 décembre 2001
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Art. 9. - L'arrêté du 20 novembre 1974 relatif aux examens analytique et organoleptique des vins à appellation d'origine contrôlée est abrogé sauf en ce qui concerne les vins mousseux et pétillants.
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