JORF n°300 du 27 décembre 2001

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 7 décembre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement français à l'étranger que dans les services centraux de l'agence, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du 13 juillet 2001 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Au titre de l'Union nationale

des syndicats autonomes (éducation)

Titulaire :

M. Assie (Gérard), SE UNSA, en remplacement de M. Martin (Gérard) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Suppléants :

M. Savina (Jean-Louis), UNSA Education, en remplacement de Mme Breda (Agnès) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;

Mme Szymkiewicz (Hélène), SNPDEN, en remplacement de M. Thomas (Michel) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 7 décembre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement français à l'étranger que dans les services centraux de l'agence, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du 13 juillet 2001 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Au titre de l'Union nationale

des syndicats autonomes (éducation)

Titulaire :

M. Assie (Gérard), SE UNSA, en remplacement de M. Martin (Gérard) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Suppléants :

M. Savina (Jean-Louis), UNSA Education, en remplacement de Mme Breda (Agnès) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;

Mme Szymkiewicz (Hélène), SNPDEN, en remplacement de M. Thomas (Michel) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.