Abrogé7 février 2018
Abrogé par Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 10
Créé le 20 janvier 2002
Les programmes des épreuves ainsi que les barèmes des épreuves physiques sont fixés en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 7 décembre 2001
Article 9
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 7 février 2018
Abrogé parArrêté du 31 janvier 2018art. 10
En vigueur du dimanche 20 janvier 2002 au mardi 6 février 2018