JORF n°13 du 16 janvier 1996

Croix-Rouge française

A. - Avenant no 95-01 du 15 juin 1995 relatif à l'aménagement des conditions d'exercice d'un emploi à temps partiel.
B. - Avenant no 95-02 du 15 juin 1995 relatif à la modification du quota d'heures complémentaires.
C. - Avenant no 95-03 du 4 juillet 1995 relatif à la mise en conformité des annexes V et VI avec les textes réglementaires concernant le personnel en formation.
D. - Avenant no 95-04 du 4 juillet 1995 relatif à l'application des mesures Durafour.
E. - Avenant no 95-05 du 4 juillet 1995 relatif à l'application des mesures Durafour aux directeurs d'instituts de formation en soins infirmiers.


Historique des versions

Version 1

Croix-Rouge française

A. - Avenant no 95-01 du 15 juin 1995 relatif à l'aménagement des conditions d'exercice d'un emploi à temps partiel.

B. - Avenant no 95-02 du 15 juin 1995 relatif à la modification du quota d'heures complémentaires.

C. - Avenant no 95-03 du 4 juillet 1995 relatif à la mise en conformité des annexes V et VI avec les textes réglementaires concernant le personnel en formation.

D. - Avenant no 95-04 du 4 juillet 1995 relatif à l'application des mesures Durafour.

E. - Avenant no 95-05 du 4 juillet 1995 relatif à l'application des mesures Durafour aux directeurs d'instituts de formation en soins infirmiers.