JORF n°2 du 3 janvier 1996

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 61 a 62
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 61 a 62

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