Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2008
Résumé On a changé des règles d'un vieux décret pour rendre les choses plus claires.
Mots-clés : Décret Modification législative Annexes
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2008 > > Art. Annexe I > >
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