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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes d'agents principaux de première catégorie
Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents principaux de première catégorie dans diverses préfectures et services de l'État, en précisant les fonctions et le nombre d'emplois pour chaque localisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I → Version 15
- Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I