JORF n°0087 du 13 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une nouvelle rubrique pour le pied à restitution d'énergie de classe I

Résumé Un nouveau type de pied prothétique est ajouté à la liste des produits remboursables.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section 2, chapitre 3, paragraphe 6, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ÖSSUR | |2790093|Pied restitution énergie, classe I, OSSUR, BALANCE FOOT S
DESCRIPTION
Le pied BALANCE FOOT S est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est constitué d'une lame plantaire en forme de C avec un long bras de levier sur la longueur et un orteil séparé. Le talon est composé d'une mousse polymère à amortissement progressif. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé.
Le revêtement esthétique avec semelle antidérapante est disponible en 2 couleurs : beige et marron. Avant d'insérer le pied dans le revêtement, celui-ci doit être placé dans la chaussette « Spectra », fournie avec le pied afin de limiter l'usure du pied.
Le pied BALANCE FOOT S est garanti 3 ans et le revêtement esthétique 6 mois.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section 2, chapitre 3, paragraphe 6, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », est créée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société ÖSSUR

2790093

Pied restitution énergie, classe I, OSSUR, BALANCE FOOT S

DESCRIPTION

Le pied BALANCE FOOT S est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.

Il est constitué d'une lame plantaire en forme de C avec un long bras de levier sur la longueur et un orteil séparé. Le talon est composé d'une mousse polymère à amortissement progressif. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé.

Le revêtement esthétique avec semelle antidérapante est disponible en 2 couleurs : beige et marron. Avant d'insérer le pied dans le revêtement, celui-ci doit être placé dans la chaussette « Spectra », fournie avec le pied afin de limiter l'usure du pied.

Le pied BALANCE FOOT S est garanti 3 ans et le revêtement esthétique 6 mois.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026.