Arrêté du 7 avril 2014

Article 1

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Article 1

A compter du 1er avril 2014, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― karaté et disciplines associées ;
― sport adapté.

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En vigueur depuis le 19 avril 2014

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Liste des sportifs autorisés à s'entraîner

Résumé. Un arrêté du 7 avril 2014 liste les sportifs autorisés à s'entraîner dans certaines fédérations françaises.

A compter du 1er avril 2014, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― karaté et disciplines associées ;
― sport adapté.

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En vigueur depuis le samedi 19 avril 2014

Source : Légifrance