Créé le 23 avril 2009 · Abrogé le 8 mai 2010
Cette enquête a pour objectif la connaissance de l'équipement et des usages des ménages dans le domaine des technologies de l'information et de la communication (informatique, internet, téléphonie).
Arrêté du 7 avril 2009
Cette enquête a pour objectif la connaissance de l'équipement et des usages des ménages dans le domaine des technologies de l'information et de la communication (informatique, internet, téléphonie).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 23 avril 2009 · Abrogé le 8 mai 2010
Cette enquête a pour objectif la connaissance de l'équipement et des usages des ménages dans le domaine des technologies de l'information et de la communication (informatique, internet, téléphonie).
Abrogé depuis le samedi 8 mai 2010
En vigueur du jeudi 23 avril 2009 au vendredi 7 mai 2010
Source : Légifrance