JORF n°90 du 15 avril 1995

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 7 avril 1995, M. Fouquet (Michel) est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.), en qualité de représentant des personnels, membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de l'académie d'Orléans-Tours, en remplacement de M. Maisonneuve (Jean-Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 7 avril 1995, M. Fouquet (Michel) est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.), en qualité de représentant des personnels, membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de l'académie d'Orléans-Tours, en remplacement de M. Maisonneuve (Jean-Claude).