Arrêté du 7 août 2023

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des équivalences d'unité capitalisable (UC) avec le certificat complémentaire « encadrer les activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 septembre 2023

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Équivalences d'unité capitalisable avec le certificat complémentaire pour le sport automobile sur glace ou neige

Résumé. L'arrêté montre les unités qui remplacent le certificat pour enseigner le sport automobile sur glace ou neige.

Le tableau récapitulatif des équivalences d'unité capitalisable (UC) avec le certificat complémentaire « encadrer les activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 2 septembre 2023

Source : Légifrance