En vigueur depuis le 2 septembre 2023
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Équivalences d'unité capitalisable avec le certificat complémentaire pour le sport automobile sur glace ou neige
Le tableau récapitulatif des équivalences d'unité capitalisable (UC) avec le certificat complémentaire « encadrer les activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » figure en annexe III au présent arrêté.