JORF n°0185 du 11 août 2023

Article 1

Article 1

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Prolongation de la prise en charge pour INOGEN ROVE 6 et ses forfaits

Résumé La prise en charge de INOGEN ROVE 6 est prolongée jusqu'en 2028.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans la nomenclature des codes 1195885, 1175339, 1150339, 1128481, 1162740, 1126016, 1134547 et 1115484 relatifs à INOGEN ROVE 6 et ses forfaits associés, au lieu de :
« Date de fin de prise en charge : 16 août 2023. »,
lire :
« Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. »


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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans la nomenclature des codes 1195885, 1175339, 1150339, 1128481, 1162740, 1126016, 1134547 et 1115484 relatifs à INOGEN ROVE 6 et ses forfaits associés, au lieu de :

« Date de fin de prise en charge : 16 août 2023. »,

lire :

« Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. »