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ARRÊTÉ du 7 août 2014

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Fin des fonctions de Sophie Buffeteau

Résumé. Sophie Buffeteau quitte son poste de conseillère au cabinet d'une ministre le 9 août 2014.

La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret du 31 mars 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 2 avril 2014 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2014 (Nominations au cabinet de la ministre) portant nomination au cabinet de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,

Arrête :

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Fin des fonctions de Sophie Buffeteau

Résumé. Sophie Buffeteau quitte son poste au cabinet de la ministre pour d'autres fonctions.

Il est mis fin, à compter du 9 août 2014, aux fonctions de Mme Sophie BUFFETEAU, conseillère en charge de l'évaluation de la santé et des études d'impact au cabinet de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, appelée à d'autres fonctions.

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Fin des fonctions d'une conseillère ministérielle

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Sophie Buffeteau, conseillère au cabinet d'une ministre, à partir du 9 août 2014.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 août 2014.

Najat Vallaud-Belkacem

ARRÊTÉ du 7 août 2014
Article 1
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