Arrêté du 7 août 2013

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre en date du 7 août 2013, M. d'Issernio (Jean-Philippe), ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental des territoires du Bas-Rhin à compter du 1er septembre 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau directeur pour le Bas-Rhin

Résumé. Un nouveau directeur est nommé pour le Bas-Rhin à partir de septembre 2013.

Par arrêté du Premier ministre en date du 7 août 2013, M. d'Issernio (Jean-Philippe), ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental des territoires du Bas-Rhin à compter du 1er septembre 2013.

Historique des versions

Source : Légifrance