Créé le 19 septembre 2009 · En vigueur depuis le 13 mars 2016
La hauteur de survol par rapport au sol est déterminée, en tenant compte des possibilités d'évacuation ainsi que du relief environnant, notamment de façon à minimiser le risque de gêne ou d'effet de panique lié au vide pour les usagers transportés dans des véhicules ouverts.
En vigueur depuis le dimanche 13 mars 2016
Modifié parArrêté du 3 mars 2016art. 1
Lahauteur de survol par rapport au sol est déterminée ⏺, en tenant compte des possibilités d'évacuation ainsi que du relief environnant, notamment de façon à minimiser le risque degêne ou d'effet de panique lié au vide pour les usagers transportés dans des véhicules ouverts.
En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au samedi 12 mars 2016
Pour les téléphériques autres que ceux à système bicâble à mouvement va et vient ou ceux équipés d'au moins deux câbles porteurs ou porteurs-tracteurs et de véhicules fermés et verrouillés, la hauteur de survol par rapport au sol est déterminée de façon que, en tenant compte du relief environnant, les usagers transportés ne souffrent d'aucune gêne ou effet de panique lié au vide.