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Arrêté du 7 août 2008

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
I. - Le numéro d'ordre 102 est inséré comme suit :

NUMÉRO
d'ordre 		SUBSTANCES RESTRICTIONS CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
Champ d'application
et/ou usage		 Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini		 Autres limitations
et exigences
a b c d e f
102 Glyoxal.
Glyoxal (INCI).
N° CAS : 107-22-2.
N° EINECS : 203-474-9. 		100 ppm (=100 mg/kg). »
II. - 1° Le numéro d'ordre 68 est supprimé.
2° Les numéros d'ordre 45, 72, 73, 88 et 89 sont remplacés comme suit :
NUMÉRO
d'ordre 		SUBSTANCES RESTRICTIONS CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
Champ d'application
et/ou usage		 Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini		 Autres limitations
et exigences
a b c d e f
45 Benzyl alcohol (*).
N° CAS 100-51-6. 		a) Solvant.
b) Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières. 		b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
72 Hydroxycitronellal.
N° CAS 107-75-5. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 1,0 %. a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
73 Isoeugénol.
N° CAS 97-54-1. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %. a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
88 d-Limonène.
N° CAS 5989-27-5. 		La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (**).
89 Méthyl 2-octynoate.
N° CAS 111-12-6.
Heptine carbonate de méthyle. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,01 % si utilisé seul.
Si présent en combinaison avec l'octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle). 		a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
(*) Comme conservateur, voir annexe arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques, numéro d'ordre 34 (annexe VI de la directive 76/768/CE du Conseil du 27 juillet 1976, première partie, numéro d'ordre 34).
(**) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini. »
3° Les numéros d'ordre 103 à 184 sont ajoutés ci-après :
NUMÉRO
d'ordre 		SUBSTANCES RESTRICTIONS CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
Champ d'application
et/ou usage 		Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini		 Autres limitations
et exigences
a b b d e f
103 Abies alba cone oil et extract.
N° CAS 90028-76-5.		 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
104 Abies alba needle oil et extract.
N° CAS 90028-76-5. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
105 Abies pectinata needle oil et extract.
N° CAS 92128-34-2. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
106 Abies sibirica needle oil et extract.
N° CAS 91697-89-1. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
107 Abies balsamea needle oil et extract.
N° CAS 85085-34-3. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
108 Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-73-8. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
109 Pinus mugo leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-72-7. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
110 Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract.
N° CAS 84012-35-1. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
111 Pinus nigra leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-74-9. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
112 Pinus palustris leaf et twig oil et extract.
N° CAS 97435-14-8. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
113 Pinus pinaster leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-75-0. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
114 Pinus pumila leaf et twig oil et extract.
N° CAS 97676-05-6. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
115 Pinus species leaf et twig oil et extract.
N° CAS 94266-48-5. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
116 Pinus cembra leaf et twig oil et extract.
N° CAS 92202-04-5. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
117 Pinus cembra leaf et twig extract acetylated.
N° CAS 94334-26-6. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
118 Picea mariana leaf oil et extract.
N° CAS 91722-19-9. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
119 Thuja occidentalis leaf oil et extract.
N° CAS 90131-58-1. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
120 Thuja occidentalis stem oil.
N° CAS 90131-58-1. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
121 3-Carene.
N° CAS 13466-78-9.
3,7,7-Triméthyl-bicyclo
[4.1.0]hept-3-ène
(isodiprène). 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
122 Cedrus atlantica wood oil et extract.
N° CAS 92201-55-3. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
123 Cupressus sempervirens leaf oil et extract.
N° CAS 84696-07-1. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
124 Turpentine gum (Pinus spp.).
N° CAS 9005-90-7. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
125 Turpentine oil et rectified oil.
N° CAS 8006-64-2. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
126 Turpentine, steam
distilled (Pinus spp.).
N° CAS 8006-64-2. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
127 Terpene alcohols acetates.
N° CAS 69103-01-1. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
128 Terpene hydrocarbons.
N° CAS 68956-56-9. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
129 Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, 1- et
d1-isomers) figurant sous les numéros d'ordre 167, 168 et 88 du présent arrêté.
N° CAS 65996-98-7. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
130 Terpene terpenoids sinpine.
N° CAS 68917-63-5. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
131 α-Terpinene.
N° CAS 99-86-5.
p-Mentha-1,3-diene. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
132 γ-Terpinene.
N° CAS 99-85-4.
p-Mentha-1,4-diène. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
133 Terpinolene.
N° CAS 586-62-9.
p-Mentha-1,4(8)-diene. 		Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
134 Acetyl hexamethyl indan.
N° CAS 15323-35-0.
1,1,2,3,3,6-Hexaméthyl-
indan-5-yl méhyl cétone. 		a) Produits non rincés.
b) Produits rincés. 		a) 2 %.
135 Allyl butyrate.
N° CAS 2051-78-7.
2-Propényl Butanoate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
136 Allyl cinnamate.
N° CAS 1866-31-5.
2-Propényl 3-Phényl- 2-propénoate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
137 Allyl cyclohexylacetate.
N° CAS 4728-82-9.
2-Propényl Cyclohexaneacétate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
138 Allyl cyclohexyl-
propionate.
N° CAS 2705-87-5.
2-Propényl 3-Cyclohexa-
nepropanoate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
139 Allyl heptanoate.
N° CAS 142-19-8.
2-Propényl Heptanoate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
140 Allyl caproate.
N° CAS 123-68-2.
Allyl hexanoate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
141 Allyl isovalerate.
N° CAS 2835-39-4.
2-Propényl 3-Méthyl-butanoate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
142 Allyl octanoate.
N° CAS 4230-97-1.
2-Allyl Caprylate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
143 Allyl phenoxyacetate.
N° CAS 7493-74-5.
2-Propényl Phénoxy-acétate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
144 Allyl phenylacetate.
N° CAS 1797-74-6.
2-Propenyl Benzèneacétate. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
145 Allyl 3,5,5-trimethyl-
hexanoate.
N° CAS 71500-37-3. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
146 Allyl cyclohexyloxyacetate.
N° CAS 68901-15-5. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
147 Allyl isoamyloxyacetate.
N° CAS 67634-00-8. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
148 Allyl 2-methylbutoxyacetate.
N° CAS 67634-01-9. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
149 Allyl nonanoate.
N° CAS 7493-72-3. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
150 Allyl propionate.
N° CAS 2408-20-0. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
151 Allyl trimethylhexanoate.
N° CAS 68132-80-9. 		Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
152 Allyl heptine carbonate.
N° CAS 73157-43-4.
Allyl oct-2-ynoate). 		0,002 %. Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment le methyl heptine carbonate).
153 Amylcycloopentenone.
N° CAS 25564-22-1.
2-Pentylcyclopent- 2-en-1-one. 		0,1 %.
154 Myroxylon balsamum var.
Pereirae extracts et distillates.
N° CAS 8007-00-9.
Baume du Pérou, absolute et anhydrol (Baume du Pérou). 		0,4 %.
155 4-tert.-Butyldihydro-
cinnamaldehyde.
N° CAS 18127-01-0.
3-(4-tert-Butylphényl) propionaldéhyde. 		0,6 %.
156 Cuminum cyminum fruit oil et extract.
N° CAS 84775-51-9. 		a) Produits non rincés.
b) Produits rincés. 		a) 0,4 % d'huile de
cumin.
157 cis-Rose ketone-1 (**).
N° CAS 23726-94-5.
(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-
2-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn- 1-one
(cis-α-Damascone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
158 trans-Rose ketone-2 (**).
N° CAS 23726-91-2.
(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-
1-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(trans-β-Damascone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
159 trans-Rose ketone-5 (**).
N° CAS 39872-57-6.
(E)-1-(2,4,4-Triméthyl-
2-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(Isodamascone). 		0,02 %.
160 Rose ketone-4 (**).
N° CAS 23696-85-7.
1-(2,6,6-Triméthyl-
cyclohexa-1,3-
dièn-1-yl)-
2-butèn-1-one (Damascenone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
161 Rose ketone-3 (**).
N° CAS 57378-68-4.
1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclo-
hexèn-1-yl)-2-butèn-
1-one
(Delta-Damascone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
162 cis-Rose ketone-2 (**).
N° CAS 23726-92-3.
1-(2,6,6-Triméthyl-1-
cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(cis-β-Damascone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
163 trans-Rose ketone-1 (**).
N° CAS 24720-09-0.
1-(2,6,6-Triméthyl-
2-cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn
-1-one
(trans-β-Damascone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
164 Rose ketone-5 (**).
N° CAS 33673-71-1.
1-(2,4,4-Triméthyl-2-
cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-
1-one. 		0,02 %.
165 trans-Rose ketone-3 (**).
N° CAS 71048-82-3.
1-(2,6,6-Triméthyl-3-
cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-1-one
(trans-delta-Damascone). 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,02 %.
166 trans-2-hexenal.
N° CAS 6728-26-3. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,002 %.
167 l-Limonene.
N° CAS 5989-54-8.
(S)-p-Mentha-1,8-diène. 		Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*).
168 dl-Limonene (racémique).
N° CAS 138-86-3.
1,8(9)-p-Menthadiène ;
p-Mentha-1,8-diène
(Dipentène). 		Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*).
169 Perillaldehyde.
N° CAS 2111-75-3.
p-Mentha-1,8-dièn-7-al. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,1 %.
170 Isobergamate.
N° CAS 68683-20-5.
Menthadiène-7-méthyl
formate. 		0,1 %.
171 Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde.
N° CAS 86803-90-9.
Octahydro-5-méthoxy-
4,7-Méthano-1H-indène-
2-carboxaldéhyde. 		0,5 %.
172 3-méthylnon-2-enenitrile.
N° CAS 53153-66-5. 		0,2 %.
173 Methyl octine carbonate.
N° CAS 111-80-8.
Méthyl non-2-ynoate. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,002 % quand utilisé seul. Si présent en combinaison avec l'heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
174 Amylvinylcarbinyl acetate.
N° CAS 2442-10-6.
1-Octèn-3-yl acétate. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,3 %.
175 Propylidenephthalide.
N° CAS 17369-59-4.
3-Propylidènephthalide. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,01 %.
176 Isocyclogeraniol.
N° CAS 68527-77-5.
2,4,6-Triméthyl-3-cyclo-
hexène-1-méthanol. 		0,5 %.
177 2-Hexylidene cyclopentanone.
N° CAS 17373-89-6. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,06 %.
178 Methyl heptadienone.
N° CAS 1604-28-0.
6-Méthyl-3,5-heptadièn
-2-one. 		a) Produits à usage oral.
b) Autres produits. 		b) 0,002 %.
179 p-methylhydrocinnamic
aldehyde.
N° CAS 5406-12-2.
Cresylpropionaldé-hyde
p-Méthyldihydrocinna-
maldéhyde. 		0,2 %.
180 Liquidambar orientalis
balsam oil et extract.
N° CAS 94891-27-7
(styrax). 		0,6 %.
181 Liquidambar styraciflua
balsam oil et extract.
N° CAS 8046-19-3.
(styrax). 		0,6 %.
182 Acetyl hexamethyl tetralin.
N° CAS 21145-77-7.
N° CAS 1506-02-1.
1-(5,6,7,8-Tétrahydro-
3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-
2-naphthyl)éthan-1-one
(AHTN). 		Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral. a) Produits non rincés :
0,1 %, sauf : produits hydro-alcooliques : 1 % ; parfum fin : 2,5 % ; crème parfumante : 0,5 %.
b) Produits rincés : 0,2 %.
183 Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oil.
N° CAS 93686-00-1. 		0,6 %.
184 Opopanax chironium resin.
N° CAS 93384-32-8. 		0,6 %.
(*) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
(**) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d. »

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